gevaarlijke stoffen

Substances dangereuses, nouvelles indications

Un certain nombre de changements ont été apporté à l'enregistrement des informations relatives aux marchandises dangereuses afin de faciliter les échanges internationaux. Cela signifie que les champs e-commerce (qui n'étaient connus que dans les secteurs du bricolage, jardinage et animalerie) seront supprimés et que seuls les champs standard GS1 GDSN seront utilisés. En outre, certaines simplifications ont été mises en œuvre :

1) L'Indication de la fermeture de sécurité enfants

L'indication "fermeture de sécurité enfants" expirera. Au niveau international, c'était déjà considéré comme une "fonction du code de l'emballage" et il existait déjà un attribut pour cela. 
L'attribut 5.031 expirera le 20 novembre 2021 et sera remplacé par l'attribut 8.519.

2) L’indication produit que la peinture est en pot

L’indication produit que la peinture est en pot sera expirera. Il s’agit d’une double indication. Le code de l’emballage indique si un produit se trouve dans un boite/canette/pot. Le type de produit indique s’il s’agit de peinture ou non. En outre, c'était un attribut lié à tous les bricks (ce qui est illogique) et cette fonctionnalité était dénué de sens vu que la même peinture pouvait être emballée dans des seaux.
L'attribut 5.137 expirera le 20 novembre 2021.

3)L’indication Safety Data Sheet (SDS) légalement requise

L’indication Safety Data Sheet (SDS) légalement requise ne sera plus valable. Si un SDS est pertinent, il peut (toujours en tenant compte des échanges internationaux) être indiqué comme SAFETY_DATA_SHEET_REQUIRED dans l’attribut existant 3.067 (Type de règlement/directive).
L’attribut 5.006 expirera dans la version du 20 novembre 2021. 

4) L’attribut groupe de produits

La famille de produits attribué sera supprimée. Il existe déjà un attribut GS1 GDSN 8.518 Product Group. L’ancien attribut 5.033 sera supprimé dans la version du 20 novembre 2021. 

5) Les mentions de danger (code et description complémentaire)

Les mentions de danger (code et description complémentaire) devaient être définies dans des attributs distincts, selon qu’il s’agissait d’un mélange ou non. Pour les mélanges, il n’y a pas d’autres types de danger que pour les produits ordinaires. Toutes les mentions de danger peuvent désormais être définies dans le même attribut 5.063 et 5.126. Pour pouvoir indiquer qu’une substance est un mélange, le champ GS1 GDSN 8.515 (substance dangereuse est un mélange) est activé. 
Les attributs 5.140 et 5.141 seront supprimés au 20 novembre 2021. 

6) Les attributs 5.132 et 5.133 (indication quantité et valeur limitées)

Les attributs 5.132 et 5.133 (indication quantité et valeur limitées) seront remplacés par l’attribut 8.516 du GS1 GDSN. Ceci également dans le but de permettre les échanges internationaux. En outre, cet attribut peut être saisi via un seul attribut au lieu de deux. Si une valeur est saisie, il y a une indication automatique que cela est nécessaire. Si l’attribut reste vide, il s’agit de l’ancienne variante « indication quantité limitée = False ». 
Les attributs 5.132 et 5.133 seront supprimés dans la version du 20 novembre 2021. 

7) Attribut 5.136 Catégorie de danger BRZO/Seveso

L’attribut 5.136, Catégorie de danger BRZO/Seveso sera supprimé et cette information pourra être enregistrée dans les attributs 8.513 et 8.514. Ceci afin de pouvoir échanger ce code au niveau international. Ici, un double attribut était nécessaire pour indiquer via 8.513 que l’ADR ou Seveso est pertinent. Le code Seveso est alors mentionné dans le code 8.514. 
Si l’ADR est saisi dans le code 8.513, l’attribut existant 5.135 est nécessaire pour renseigner le type de danger ADR. 
Dans la version du 20 novembre 2021, l’attribut 5.136 sera supprimé. 

8) Révision de la liste de code pour le « système de classification des substances dangereuses »

Si le code ADR a été utilisé dans le passé, cela n’est donc plus nécessaire. On peut voir que l’ADR est pertinent en remplissant la classe ADR. 
Dans ce cas, il suffit d’indiquer si :

  • Oui, il y a présence de substances dangereuses
    Dans ce cas, un certain nombre d’attributs sur les substances dangereuses deviennent obligatoires qui l’étaient déjà si une classe ADR était utilisée. 
  • Oui, il y a présence de substances dangereuses mais cela n’a pas de restrictions sur le transport
    Dans ce cas, indiquez ce qui est pertinent, les attributs ADR ne sont plus obligatoires. 
  • Non, il n’y a pas de substances dangereuses
    Dans ce cas, il n’y a aucune obligation. 
  • Non, il n’y a pas de substances dangereuses mais il y a des restrictions liés au transport
    Dans ce cas, enregistrez l’information ADR. 
Manuel
16/06/2021
Bricolage, Jardinage & Animalerie
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Manuel
16/06/2021
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